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Marques déposées par A.V.E.C
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Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne
A.V.E.C

Numéro de dépôt :
4534130
Date de dépôt :
15/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2029
Festival d\'Orchestres d\'Harmonie en Haute-Garonne de A.V.E.C

Présentation de la marque Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne

Déposée par voie électronique le 15 mars 2019 par A.V.E.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-14 du 5 avril 2019.

Le déposant est A.V.E.C domicilié(e) 21 avenue de Sous Roches - 31810 - VENERQUE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, 1949, Monsieur Alain MIGLOS domicilié(e) 21 avenue de Sous-Roches - 31810 - VENERQUE - France.

La marque Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534130.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Festival d'Orchestres d'Harmonie en Haute-Garonne arrivera à expiration en date du 15 mars 2029.


A.V.E.C - 21 avenue de Sous Roches - 31810 - VENERQUE - France


1949, Monsieur Alain MIGLOS - 21 avenue de Sous-Roches - 31810 - VENERQUE - France


Publication - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2019 au BOPI 2019-27

Activités sportives et culturelles.